{"id":2261,"date":"2017-03-01T09:12:17","date_gmt":"2017-03-01T09:12:17","guid":{"rendered":"http:\/\/enfance-majuscule.fr\/?p=2261"},"modified":"2018-11-06T18:17:40","modified_gmt":"2018-11-06T18:17:40","slug":"2261-2","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/2261-2\/","title":{"rendered":"Colloque du CFPE : enl\u00e8vements parentaux"},"content":{"rendered":"<p><strong>Le CFPE-Enfants Disparus, en charge du num\u00e9ro d\u2019urgence europ\u00e9en 116 000, a organis\u00e9 le 21 f\u00e9vrier 2017 un colloque au Minist\u00e8re des familles, de l\u2019enfance et des droits des femmes, sur le th\u00e8me des enl\u00e8vements parentaux.<\/strong> <!--more--><\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<hr \/>\n<h2 style=\"text-align: center;\">Colloque du Centre Fran\u00e7ais de Protection de l\u2019Enfance (CFPE) \u2013 Enfants disparus 116 000<\/h2>\n<h2 style=\"text-align: center;\">Enl\u00e8vements parentaux\u00a0: France, Europe, Monde<\/h2>\n<h2 style=\"text-align: center;\">21 f\u00e9vrier 2017<\/h2>\n<hr \/>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" class=\" wp-image-2262 alignleft\" src=\"http:\/\/enfance-majuscule.fr\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/LOGO_CFPE_COULEUR_08-300x191.jpg\" alt=\"\" width=\"238\" height=\"156\" \/>Le CFPE-Enfants Disparus, en charge du num\u00e9ro d\u2019urgence europ\u00e9en 116 000, a organis\u00e9 le 21 f\u00e9vrier 2017 un colloque au Minist\u00e8re des familles, de l\u2019enfance et des droits des femmes, sur le th\u00e8me des enl\u00e8vements parentaux. L\u2019association accompagne sur le plan juridique et psychologique les familles se trouvant dans une situation de rupture de liens parent-enfant. L\u2019atteinte \u00e0 l\u2019autorit\u00e9 parentale constitue aujourd\u2019hui le premier motif d\u2019appel au 116\u00a0000.<\/p>\n<p>Le colloque avait pour th\u00e8me les points sp\u00e9cifiques de la lutte contre ces enl\u00e8vements et la rupture de ce lien, du point de vue de professionnels de la justice, de psychologues et de victimes.<\/p>\n<p>Autour de trois tables rondes\u00a0:<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Les instruments juridiques existants et les outils de coop\u00e9ration internationale dans la lutte contre les enl\u00e8vements internationaux.<\/strong><\/li>\n<li><strong>La voix de l\u2019enfant dans les proc\u00e9dures de retour.<\/strong><\/li>\n<li><strong>L\u2019utilit\u00e9 de recourir aux m\u00e9diations familiales dans des situations d\u2019enl\u00e8vement parental \u00e0 l\u2019\u00e9tranger.<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<h1><strong><u>1<sup>\u00e8re<\/sup> table ronde\u00a0: <\/u><\/strong><strong><u>L\u2019enl\u00e8vement parental international \u00e0 l\u2019\u00e9preuve de la pratique<\/u><\/strong><\/h1>\n<p><strong><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" class=\"wp-image-2263 alignleft\" src=\"http:\/\/enfance-majuscule.fr\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/20170221_103533.jpg\" alt=\"\" width=\"370\" height=\"191\" \/>Hugues Fulchiron<\/strong>, professeur de droit de la famille \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 de Lyon 3, a pr\u00e9sent\u00e9 cette premi\u00e8re table ronde orient\u00e9e autour du droit et de ses pratiques dans les cas d\u2019enl\u00e8vement parentaux. Il a rappel\u00e9 que le r\u00e8glement europ\u00e9en de Bruxelles II bis, fixant la l\u00e9gislation en termes de responsabilit\u00e9 parentale au niveau europ\u00e9en, serait bient\u00f4t r\u00e9vis\u00e9. Le renforcement de la coop\u00e9ration internationale passe n\u00e9cessairement par un r\u00f4le important des autorit\u00e9s centrales nationales, par la formation des juges et de favoriser leurs rencontres, par la mise \u00e0 disposition de moyens suffisants pour effectuer les recherches, et par l\u2019utilisation croissante de la m\u00e9diation et des outils de pr\u00e9vention.<\/p>\n<p><strong>Christelle Hilpert<\/strong>, cheffe du \u00ab\u00a0<strong>Bureau du droit de l\u2019Union, du droit international priv\u00e9 et de l\u2019entraide civile du minist\u00e8re de la Justice<\/strong>\u00a0\u00bb (Autorit\u00e9 centrale fran\u00e7aise), a pr\u00e9sent\u00e9 le r\u00f4le de son institution. L\u2019autorit\u00e9 centrale agit dans le cadre des conventions bilat\u00e9rales ou multilat\u00e9rales. Malheureusement, tous les pays ne sont pas signataires des conventions, ce qui rend souvent la coop\u00e9ration internationale difficile. Les conventions de la Haye de 1980 puis de 1996 fixent les cadres de cette coop\u00e9ration. Le bureau est compos\u00e9 de 23 personnes (juristes, avocats, magistrats, \u00e9ducateurs, interpr\u00e8tes&#8230;) et traite 300 dossiers d\u2019enl\u00e8vement par an. 60% sont des enl\u00e8vements vers l\u2019\u00e9tranger et 40% sont des enl\u00e8vements de l\u2019\u00e9tranger vers la France. Un tiers concerne des enl\u00e8vements vers l\u2019UE, un autre tiers vers les pays du Maghreb, le dernier tiers vers le reste du monde. Les d\u00e9lais de traitement sont variables\u00a0: ils sont g\u00e9n\u00e9ralement tr\u00e8s courts avec les pays europ\u00e9ens et les Etats Unis, et tr\u00e8s longs avec l\u2019Am\u00e9rique latine. 78 retours vers la France et 74 retour d\u2019enfants de la France vers l\u2019\u00e9tranger ont ainsi eu lieu en 2015. Le Bureau permet l\u2019articulation entre la recherche et le p\u00e9nal \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Dans le cadre de l\u2019Alg\u00e9rie et de la Tunisie- qui ne sont pas parties \u00e0 la Convention de La Haye- il existe d\u2019autres outils qui, en pratique, fonctionnent tr\u00e8s mal. Un guide des proc\u00e9dures \u00e0 suivre en cas d\u2019enl\u00e8vement d\u2019enfant vers l\u2019\u00e9tranger est en cours de r\u00e9daction et devrait \u00eatre publi\u00e9 fin 2017.<\/p>\n<p><strong>M<sup>e <\/sup>Alexandre Boiche<\/strong>, avocat sp\u00e9cialis\u00e9, pr\u00e9cise que le r\u00f4le de l\u2019avocat est tr\u00e8s limit\u00e9 : il s\u2019agit principalement d\u2019assister son client, et d\u2019expliquer le droit fran\u00e7ais \u00e0 la justice \u00e9trang\u00e8re en charge du dossier. L\u2019article 5 de la Convention de la Haye garantit le droit de garde, l\u2019autorit\u00e9 parentale, et les soins\u00a0; droits viol\u00e9s dans le cas d\u2019enl\u00e8vement \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Il pr\u00e9cise qu\u2019il n\u2019est pas toujours souhaitable \u00a0de porter plainte, \u00e9l\u00e9ment pouvant bloquer l\u2019entente amiable des parents et aller ainsi \u00e0 l&rsquo;encontre de l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019enfant.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<h1><strong><u>2<sup>\u00e8me<\/sup> table ronde\u00a0: <\/u><\/strong><strong><u>La voix de l\u2019enfant dans les proc\u00e9dures de retour<\/u><\/strong><\/h1>\n<p><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" class=\"size-full wp-image-2267 alignright\" src=\"http:\/\/enfance-majuscule.fr\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/20170221_141210-2.jpg\" alt=\"\" width=\"378\" height=\"165\" srcset=\"https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/20170221_141210-2.jpg 378w, https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/20170221_141210-2-300x131.jpg 300w\" sizes=\"auto, (max-width: 378px) 100vw, 378px\" \/>Une journaliste a ensuite livr\u00e9 un t\u00e9moignage personnel tr\u00e8s touchant de l\u2019enl\u00e8vement dont elle a \u00e9t\u00e9 la victime dans son enfance. Lors de vacances avec son p\u00e8re, celui-ci lui annon\u00e7a qu\u2019ils partaient aux Etats-Unis, \u00e0 Los Angeles. Durant un an elle a \u00e9t\u00e9 d\u00e9scolaris\u00e9e, \u00ab\u00a0en vacances\u00a0\u00bb, allant toutes les semaines \u00e0 Disneyland. Son p\u00e8re lui expliquait que sa m\u00e8re ne souhaitait plus s\u2019occuper d\u2019elle et qu&rsquo;il risquait d\u2019aller en prison \u00e0 cause de la plainte d\u00e9pos\u00e9e. Apr\u00e8s une ann\u00e9e de disparition, leur trace fut retrouv\u00e9e par les services fran\u00e7ais et le p\u00e8re \u00a0convaincu de la laisser revenir en France. A son retour, elle a refus\u00e9 d\u2019adresser la parole \u00e0 sa m\u00e8re pendant un mois. La plainte a finalement \u00e9t\u00e9 abandonn\u00e9e par la m\u00e8re suite au retour de sa fille. Dans toutes les situations d\u2019enl\u00e8vements familiaux, l\u2019enfant est victime, avant tout, de la situation familiale. Suivie bri\u00e8vement par une psychologue \u00e0 son retour, cette journaliste explique que ce soutien a \u00e9t\u00e9 inop\u00e9rant \u00a0en raison d\u2019un d\u00e9calage avec ses ressentis\u00a0: elle n\u2019avait pas souffert durant cette ann\u00e9e.<\/p>\n<p>Si on lui avait alors pos\u00e9 la question, elle n\u2019aurait pas forc\u00e9ment voulu rester avec son p\u00e8re, elle aurait pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 avoir les deux. En revanche, elle en voulait \u00e0 sa m\u00e8re d\u2019avoir port\u00e9 plainte contre le p\u00e8re et la vie d\u2019enfant avec d\u00e9scolarisation pendant un an \u00e0 Los Angeles, aurait pu la pousser \u00e0 souhaiter rester avec son p\u00e8re.<\/p>\n<p><strong>M<sup>e <\/sup>Delphine Eskenazi<\/strong>, avocate aux Barreau de Paris et de New York, experte en droit de la famille, a expliqu\u00e9 la fa\u00e7on dont \u00e9tait prise en compte la voix de l\u2019enfant par la justice dans les cas d\u2019enl\u00e8vement, sur le territoire national ou \u00e0 l\u2019international : l\u2019audition est de droit, lorsque l\u2019enfant en fait la demande, \u00e0 condition que le mineur soit capable de discernement. Cependant, l\u2019absence de discernement ne peut r\u00e9sulter uniquement de l\u2019\u00e2ge \u00a0de l\u2019enfant. Cette audition n\u2019est pas obligatoire lorsqu\u2019elle est \u00e0 la demande de l\u2019un des parents et d\u00e9pend de l\u2019appr\u00e9ciation du juge. Dans les faits, les enfants de moins de 10 ans ne sont pratiquement jamais entendus\u00a0; la moiti\u00e9 le sont entre 10 et 12 ans\u00a0; la proportion \u00a0passe en revanche, \u00e0 90% apr\u00e8s cet \u00e2ge. Le probl\u00e8me du juge est le suivant\u00a0: doit-il imposer \u00e0 l\u2019enfant une situation sur laquelle ce dernier \u00a0a exprim\u00e9 son d\u00e9saccord, si lui-m\u00eame estime qu\u2019elle est dans son int\u00e9r\u00eat\u00a0?<\/p>\n<p><strong>Gwenaelle Buser<\/strong> et <strong>Maximilien Dacheville<\/strong>, psychologues cliniciens au CFPE et au 116 000, ont d\u00e9taill\u00e9 les ateliers th\u00e9rapeutiques mis en place avec des enfants \u00e0 leurs retours d\u2019enl\u00e8vements.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<h1><strong><u>3<sup>\u00e8me<\/sup> table ronde\u00a0: <\/u><\/strong><strong><u>La m\u00e9diation familiale comme solution pour une meilleure prise en compte des besoins de l\u2019enfant ?<\/u><\/strong><\/h1>\n<p><strong>\u00a0<img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" class=\"aligncenter wp-image-2265\" src=\"http:\/\/enfance-majuscule.fr\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/20170221_154759.jpg\" alt=\"\" width=\"534\" height=\"153\" \/><\/strong><\/p>\n<p><strong>Anne Marion De Cayeux<\/strong>, avocate au Barreau de Paris et \u00e9galement m\u00e9diatrice, a pr\u00e9sent\u00e9 les fa\u00e7ons dont la m\u00e9diation peut aboutir \u00e0 des r\u00e9sultats satisfaisants pour tous, dans le cas d\u2019enl\u00e8vements parentaux. Avis rejoints par <strong>Malika Mimouni<\/strong>, intervenante sociale \u00e0 l\u2019Autorit\u00e9 centrale, et <strong>Nelly Chretiennot<\/strong>, magistrat et adjointe \u00e0 la cheffe de l\u2019Autorit\u00e9 centrale.<\/p>\n<p>Enfin, <strong>Stephan Auerbach<\/strong>, responsable de secteur et m\u00e9diateur \u00e0 l\u2019International Social Service (ISS), a pr\u00e9sent\u00e9 cette ONG suisse qui a notamment pour but d\u2019am\u00e9liorer les coop\u00e9rations internationales et la m\u00e9diation.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<figure id=\"attachment_2266\" aria-describedby=\"caption-attachment-2266\" style=\"width: 940px\" class=\"wp-caption alignleft\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" class=\"wp-image-2266 size-full\" src=\"http:\/\/enfance-majuscule.fr\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/Members_and_Non_Members_of_the_Civil_Aspects_of_International_Child_Abduction_Hague_Convention.svg_.png\" width=\"940\" height=\"415\" srcset=\"https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/Members_and_Non_Members_of_the_Civil_Aspects_of_International_Child_Abduction_Hague_Convention.svg_.png 940w, https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/Members_and_Non_Members_of_the_Civil_Aspects_of_International_Child_Abduction_Hague_Convention.svg_-300x132.png 300w, https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/Members_and_Non_Members_of_the_Civil_Aspects_of_International_Child_Abduction_Hague_Convention.svg_-768x339.png 768w, https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-content\/uploads\/2017\/03\/Members_and_Non_Members_of_the_Civil_Aspects_of_International_Child_Abduction_Hague_Convention.svg_-600x265.png 600w\" sizes=\"auto, (max-width: 940px) 100vw, 940px\" \/><figcaption id=\"caption-attachment-2266\" class=\"wp-caption-text\">Pays signataires \u00e0 la Convention de la Haye (1980)<\/figcaption><\/figure>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Le CFPE-Enfants Disparus, en charge du num\u00e9ro d\u2019urgence europ\u00e9en 116 000, a organis\u00e9 le 21 f\u00e9vrier 2017 un colloque au [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":8,"featured_media":2262,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[8],"tags":[52,147],"class_list":["post-2261","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-les-colloques","tag-colloque","tag-enlevement-parental"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2261","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-json\/wp\/v2\/users\/8"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2261"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2261\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2270,"href":"https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2261\/revisions\/2270"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-json\/wp\/v2\/media\/2262"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2261"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2261"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/enfance-majuscule.fr\/ancien-site\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2261"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}